Marque renouvelée - Marque en vigueur

EVIDENCE No 2
SCV ALLIANCE BOURG, SCV

Numéro de dépôt :
3350898
Date de dépôt :
06/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/04/2025
EVIDENCE No 2 de SCV ALLIANCE BOURG

Présentation de la marque EVIDENCE No 2

Déposée le 6 avril 2005 par la société SCV ALLIANCE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « EVIDENCE No 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la société SCV ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 022 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCV ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France.

La marque EVIDENCE No 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVIDENCE No 2 arrivera à expiration en date du 6 avril 2025.

SCV ALLIANCE BOURG a également déposé les autres marques suivantes : ETIENNE DE TAURIAC , - HAUT-PEYREFAURE - , HAUT-MEVRET , TROIS MOTTES , - NOBLE VIAUD - , - SIRE DE CASSILLAC - , LES GRELIERS , 1999 Les Chevaliers de la Carbonnie BORDEAUX MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE , - HAUT-SEGUIN - , BALADE DES CHEVALIERS


SCV ALLIANCE BOURG, SCV - 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France - SIREN 782022842


SCV ALLIANCE BOURG - 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2592071 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-06-29

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée évidence no 2.